Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AGRICULTURE EQUILIBREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 3 ALLÉE DE PASSY - 89510 - VÉRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque AGRICULTURE EQUILIBREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT, Société par actions simplifiée - 3 ALLÉE DE PASSY - 89510 - VÉRON - France - SIREN 410244008
IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503456 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402689 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-03-27
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708788 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07
Viande, viande conservée, extraits de viande, jus de viande, jambon, pâtés de foie, saucissons ; poissons, poissons conservés, filets de poisson, mets à base de poisson ; légumes conservés ; congelés, cristallisés, cuits, séchés ; fruits conservés ; congelés, cristallisés, cuits, séchés ; lait, produits laitiers ; chips ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles comestibles ; huile de maïs, huile de colza, de tournesol et de sésame. Farines, produits de minoterie et préparations faites à base de céréales ; pâtes alimentaires, farines alimentaires, fécules à usage alimentaire ; flocons de céréales ; ferments pour pâtes, levain, levure à usage alimentaire ; pain, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, confiserie, glaces alimentaires ; nouilles, spaghettis, semoule, riz, produits à base de cacao, café ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcorants naturels. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), agrumes, fruits frais, légumes frais, salades vertes, pommes de terre ; aliments et produits alimentaires pour animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage. Boissons sans alcool, boissons de fruits, jus et extraits de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons ; bières, moûts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de malt ; bière de malt. Vins, cidre, apéritifs, boissons distillées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGRICULTURE EQUILIBREE"
